La marque Ordre de Malte France et l’ensemble de ses dérivés constituent une référence et une protection pour tous ceux à qui l’Ordre de Malte France porte aide et assistance.
Marque, emblèmes, logos et insignes sont déposés internationalement. Leur protection est garantie par le droit international et les droits locaux.
Logo
Drapeaux
Le drapeau de l'Etat
Le drapeau rouge rectangulaire portant une croix latine blanche est le drapeau de l’État de l’Ordre Souverain de Malte.
Le drapeau pour les activités de l'Ordre
Le drapeau rouge portant la croix blanche à huit pointes est le drapeau des activités de l’Ordre.
Emblèmes
Les armes de l'Ordre de Malte
Il s’agit de l’emblème du Grand Magistère de l’Ordre Souverain et de ses institutions : les Grands Prieurés, les Sous-Prieurés, les Associations nationales et les Missions diplomatiques.
L'emblème pour les activités de l'Ordre
L’emblème est le symbole des activités médicales et humanitaires de l’Ordre de Malte de par le monde.
Garanties et protection
Les emblèmes garantissent :
une protection des personnes et des unités opérationnelles et un accès aux soins et à l’assistance en toute neutralité et impartialité,
une qualité de service conforme aux valeurs et aux principes de l’Ordre de Malte France.
Leur utilisation frauduleuse, les copies ou imitations portant sur tout ou partie de ces marques et emblèmes sont passibles de poursuites.
Utilisation des marques et emblèmes
Utilisateurs autorisés :
les membres du personnel salarié de l’Ordre de Malte France,
les bénévoles en cours de mission confiée et encadrée par l’Ordre de Malte France,
les établissements, véhicules et tout autre matériel utile aux missions de l’Ordre de Malte France.
